Le SĂ©nat

Le SĂ©nat

  • Histoire

    Le Sénat a une histoire longue et remarquable, et les travaux qu’il effectue n’ont rien perdu de leur pertinence en ce XXIe siècle. Pour en savoir davantage au sujet du Sénat, les lecteurs peuvent consulter l’Aperçu législatif et historique du Sénat du Canada, dans le site Web du Parlement du Canada. De précieux renseignements sur le Sénat sont également donnés dans le site Web du Président du Sénat, l’honorable sénateur Pierre Claude Nolin. Enfin, l’Université de Lethbridge offre, dans le site Maple Leaf Web, un document d’information fort intéressant intitulé « The Canadian Senate: The History and Structure of Canada’s Upper Chamber».

    Dans les lignes suivantes, vous trouverez la réponse à certaines questions fréquemment posées au sujet de l’histoire, du rôle et des travaux du Sénat du Canada.

    Pour voir une vidéo éducative du Sénat, veuillez cliquez ici.

  • PĂ©riode de questions

    Si vous êtes de passage à Ottawa et que le Parlement siège, vous pouvez assister à la période de questions du Sénat. Afin de se rendre dans les tribunes du Sénat, vous devrez aviser le personnel de sécurité du Centre d’accueil des visiteurs (CAV). Si le CAV est fermé, vous pourrez être redirigés vers l’entrée principale du Sénat, du côté est de l’édifice du Centre.

    A noter que les sièges dans les tribunes du public sont assignés selon le principe du premier arrivé, premier servi et que les visiteurs à mobilité réduite seront escortés jusqu’à la tribune par le personnel de sécurité, qui leur fera emprunter l’ascenseur le plus rapproché.

    Dans les Tribunes du SĂ©nat:

    * Vous devez franchir les portiques de sécurité avant d’entrer dans les tribunes.
    * Les caméras, jumelles, magnétophones, appareils électroniques ou de communication, colis,
    porte-documents, manteaux, parapluies, sacs et tout autre objet jugé non sécuritaire sont interdits dans les tribunes. Tous ces articles doivent être laissés au vestiaire situé à l’entrée de la tribune sud.
    * Les visiteurs peuvent apporter leur sac à main dans les tribunes pourvu qu’ils acceptent de laisser le personnel de sécurité en examiner le contenu.

    Veuillez prendre note du décorum dans les tribunes:

    * Les visiteurs doivent être vêtus convenablement (c’est-à-dire porter des chaussures) et les hommes doivent enlever leur couvre-chef dans les tribunes. Les costumes traditionnels (autochtones ou religieux) sont autorisés.
    * Il est interdit de participer à toute forme de manifestation, comme applaudir ou afficher des messages politiques (écriteaux ou vêtements), ou de s’adonner à toute activité susceptible d’interrompre ou de déranger les délibérations du Sénat, comme se tenir debout ou parler à voix haute.
    * Les visiteurs ne sont pas autorisés à lire, écrire, se tenir debout ou converser durant les débats.
    * Les visiteurs sont priés de ne pas quitter les tribunes ni d’y entrer pendant le déroulement d’un vote.
    * On demande aux visiteurs de se lever lorsque le président entre dans la Chambre ou en sort.

  • DĂ©clarations de sĂ©nateurs

    Après l’appel des « dĂ©clarations de sĂ©nateurs », les sĂ©nateurs peuvent, sans prĂ©avis, soulever des questions qu’ils jugent urgent de porter Ă  l’attention du SĂ©nat. Les dĂ©clarations de sĂ©nateurs devraient se rapporter particulièrement Ă  des questions d’intĂ©rĂŞt public auxquelles le Règlement et les pratiques du SĂ©nat ne permettent pas d’accorder une attention immĂ©diate. Dans ces dĂ©clarations, les sĂ©nateurs ne doivent pas anticiper sur l’Ă©tude d’une question Ă  l’ordre du jour, et ils restent liĂ©s par les règles habituelles qui rĂ©gissent la pertinence du dĂ©bat. Les questions abordĂ©es au cours de cette pĂ©riode ne sont pas sujettes Ă  dĂ©bat.

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